Discours au parlement no 2572983476

Débat sur la prostitution

Discours de Carole A

Citoyens,

La prostitution est-elle permise aux citoyens de @ ? Voilà notre question, que j'aimerais aborder sous plusieurs angles. La permission dont il s'agit peut être en effet de plusieurs natures. Elle peut être légale, s'il s'agit de laisser libre ou d'interdire la prostitution. Elle peut être morale, s'il s'agit de déterminer si la prostitution peut être ou non honnête. Elle peut faire partie alors de la morale personnelle, et elle ne concerne pas nos débats, qui ne peuvent viser à limiter la liberté privée du citoyen. Elle peut se rattacher à l'honneur, s'il s'agit de décider si l'honneur du citoyen est compatible avec la prostitution. C'est dans le premier sens et dans le dernier qu'elle nous concerne ici en premier lieu.

Il y a en effet un point sur lequel nous sommes d'accord. Il n'est pas question d'interdire généralement la prostitution par la loi, ce qui reviendrait à la considérer comme un délit ou un crime. En effet, tout adulte est chez nous libre de disposer de son corps à sa guise, pour son bien ou son mal. Nous avons clairement renoncé à imposer dans ce domaine un comportement qui nous paraîtrait meilleur, ou plus moral, et à interdire donc les actes et attitudes qui nous sembleraient nuisibles à leur agent. C'est même le sens que nous donnons au statut d'adulte, à savoir la fin de la tutelle, qui caractérise les états antérieurs. Le principe selon lequel chacun est libre d'agir pour son bien comme il l'entend, lorsque les conséquences de ses actes le concernent principalement et n'infligent pas à autrui plus que des inconvénients tolérables, que cela soit vu par les autres comme raisonnable et moral ou non, définit la liberté individuelle de l'adulte. Il n'est pas pertinent par conséquent dans ce cas de chercher à déterminer si la prostitution est bénéfique, nuisible ou neutre pour celui qui s'y livre. Et tant qu'elle n'est pas imposée, ni à celui qui vend ses services sexuels, ni aux adultes à qui ils sont offerts, toute cette relation reste entièrement dans le domaine de la liberté individuelle. Je laisse de côté la prostitution qui concerne les mineurs, car nous n'avons à traiter à présent que des rapports entre adultes, puisque le statut de citoyen implique celui d'adulte. Le problème serait en effet bien différent s'il s'agissait de ceux qui n'ont pas atteint le statut d'adulte et qui restent donc sous tutelle à divers degrés. Ce serait une question d'éducation d'abord, que la loi règle et doit régler, et nous savons qu'elle le fait de manière nuancée, en considérant les divers états de dépendance que nous reconnaissons. A mon sens, il est très avisé dans ce cas de l'interdire, à part certaines exceptions où le jugement est laissé à l'estimation du tuteur, comme c'est la règle chez nous. Mais, je le répète, ces questions ne font pas partie de notre débat actuel, et je les laisse de côté, comme il convient de le faire.

Si, du point de vue juridique, l'adulte comme tel doit être libre de se livrer à la prostitution ou d'y recourir, on peut se demander si c'est le cas aussi du citoyen. Et c'est l'enjeu de notre débat actuel au sujet de la proposition d'interdire au citoyen la prostitution. Je ne doute pas que les auteurs de cette proposition ne soient animés par un zèle authentique pour la vertu et la dignité des citoyens, auxquelles nous sommes tous attachés, selon l'esprit de notre constitution, qui ne considère pas le statut de citoyen comme formel, indépendant des qualités morales de ceux qui sont appelés à recevoir la responsabilité collective et individuelle du gouvernement de notre pays. Je comprends très bien l'argument principal avancé, selon lequel le citoyen devant être capable d'un haut degré d'autonomie, ce que personne ne conteste, il doit s'abstenir de la prostitution, qui est une forme de servitude, comme le travail salarié. Je ne remets pas en question le principe selon lequel la prostitution et ce rapport de travail sont contraires à l'honneur du citoyen. J'ai écouté les arguments avancés pour distinguer les deux, un peu par goût de la provocation et par plaisanterie. Je ne me ridiculiserai pas en les prenant trop au sérieux et en cherchant à savoir si du fait que, dans les diverses modalités d'une relation sexuelle, l'un a payé l'autre, il s'ensuit qu'il en devient comme le maître, ou si au contraire ce salaire reste ensuite sans importance pour la relation, qui équivaudrait à n'importe quel rapport libre. Il est évident que ce n'est pas le cas, puisque celui qui a payé a acquis le droit de satisfaire son désir sexuel de l'autre, et qu'il peut donc l'imposer. Quant à ceux qui voient dans ce contrat quelque chose de plus proche d'un contrat de service que de travail, il ne me convainc pas. J'ai certes trouvé ingénieuse la comparaison de X avec une séance de massage, où le masseur est également obligé de passer un certain temps à traiter le corps de son patient, en y consacrant les qualités, la sensibilité et l'énergie du sien durant un certain temps, si bien que dans cette mesure on pourrait dire qu'il s'est mis à son service pour cette durée. Or nous ne considérons pas comme déshonorant de faire profession de rendre des services de masseur, de physiothérapeute, de coiffeur ou de médecin. Où est donc la différence, demande-t-il, sinon dans la survivance d'un vieux préjugé à l'égard de la prostitution et peut-être de la sexualité en général, qui affecterait encore notre éducation et nos traditions, pourtant si émancipées des manières de sentir de nos ancêtres, tout particulièrement concernant les rapports sexuels dans notre société qui a aboli les relations familiales ? Eh bien non. Le médecin et le masseur rendent certes un service personnel, qui prend du temps, et ils sont en un sens large au service de leur patient durant ce temps. Mais ils accomplissent une action selon les règles de leur art et selon leur jugement sur la manière de conduire l'opération, alors que le service sexuel consiste à se soumettre aux caprices d'un autre, et de se mettre donc dans sa dépendance... Je vois X rire... Bon, je veux bien qu'il puisse ne pas en aller ainsi dans chaque cas. Non, je ne veux pas nier qu'il puisse y avoir également un art dans ces services. Mais il reste, sauf exception, cette dépendance des caprices du maître qui a payé. Et ce n'est pas dans le même sens où le patient d'un médecin peut être capricieux aussi. Mais je me suis bien trop appesantie sur ce point, et il arrive ce que je prévoyais, que j'incite plusieurs à rire. De toute manière ce n'est pas mon objet principal. Il suffit pour mon argument que notre conception habituelle place la prostitution parmi les actes de servitude qui déshonorent le citoyen, et que ceux qui voudraient modifier ce sentiment ne sont pas parvenus, et de loin, à le renverser par leurs comparaisons, parfois déroutantes, mais dans des cas marginaux seulement. Si cette hypothèse devait l'emporter, alors il faudrait laisser au citoyen la même liberté qu'à tout autre adulte en cette matière. Ce que j'aimerais montrer c'est que, dans l'hypothèse contraire, c'est-à-dire selon la conception généralement partagée parmi nous, la conclusion sera la même du point de vue juridique, quoiqu'elle puisse différer du point de vue moral.

La prostitution étant donc très généralement ressentie dans notre société comme contraire à l'honneur du citoyen, il s'ensuit que celui qui s'y livre s'en trouve déshonoré (et s'il estime que la situation dans laquelle il l'a fait n'implique pas la servitude et le déshonneur, la charge de le montrer et de le faire accepter lui incombe). La question qui se pose est de savoir si, à partir de là, il faut ou non aller plus loin et intervenir juridiquement. C'est une question qui a déjà été débattue à diverses reprises, aussi bien en général qu'à propos de motifs de déshonneur plus particuliers. Une minorité parmi nous désirerait voir punis par la loi les citoyens qui se déshonorent. D'habitude, on demande de pouvoir leur retirer leur titre de citoyen. Or je crois que nous avons eu raison jusqu'ici de résister à ce désir assez puissant pour resurgir à maintes occasions. Il y a toujours certaines formes de déshonneur qui paraissent plus inacceptables, plus condamnables à certains, au point de justifier une intervention pénale. C'est aujourd'hui la prostitution, qui loin de paraître bénigne comme à quelques-uns, semble à bien d'autres impliquer une forme particulièrement grave de servitude et de déshonneur. Or, lors de la discussion de chacune de ces propositions particulières de pénalisation, un sentiment bien plus large se réveille chez la plupart d'entre nous, qui est le sens même de notre honneur. Qui se plaindra de le voir se manifester ainsi, même vivement ? Sans le ressentir, pourrait-on être vraiment citoyen de @ ? Loin de moi donc l'idée même de vouloir atténuer ce sentiment. Loin de moi aussi l'idée de vouloir le rendre impuissant. Je le considère comme essentiel et je le partage entièrement, au plus haut point, avec, je l'espère, vous tous. Et croyez que toute conduite déshonorante me répugne autant qu'aux plus susceptibles d'entre nous. Et croyez que non seulement j'éprouve cette répugnance, mais que je l'approuve en outre totalement. Mais il s'agit de savoir comment elle doit s'exprimer, et comment il convient de lutter contre ce qui répugne à notre honneur. Et je ne crois pas qu'il faille intervenir par la loi, pas même dans les cas qui nous semblent les plus intolérables, que ce soit celui de la prostitution ou n'importe quel autre.

Il y a un moment où la loi s'applique et nous oblige à faire intervenir consciencieusement notre sens de l'honneur pour discriminer les citoyens des autres. C'est celui de l'épreuve de citoyenneté, par laquelle nous admettons ou non quelqu'un au rang de citoyen. C'est aussi celui des évaluations qui nous conduisent à accorder à des citoyens méritants des voix supplémentaires. Ces moments sont essentiels et d'un grand poids. Après le succès de la première épreuve, nous accordons un nouveau statut à quelqu'un, et il n'est pas dans l'esprit de notre constitution de considérer ces statuts comme provisoires et sujets à révision (sinon dans les cas où il pourrait être montré qu'il y a eu une fraude évidente lors de ces épreuves et évaluations). Or ce que le désir de satisfaire mieux notre sens de l'honneur pousse toujours certains de nous à demander en réalité, c'est une modification de la conception de nos statuts, pour les rendre provisoires, et perpétuellement sujets à révision. Or cette manière de voir est contradictoire, et elle conduirait à détruire ce qu'elle voudrait protéger. N'oublions pas en effet que nos statuts, celui de citoyen comme celui d'adulte, et les autres qui les précèdent, sont des reconnaissances de liberté, et non de privilèges d'une autre nature. Mais si l'on prétend soumettre perpétuellement le statut acquis à de nouvelles évaluations pour s'assurer qu'il mérite toujours d'être conservé, il faut exercer un contrôle perpétuel qui correspond en réalité à une sorte de nouvelle tutelle sur ceux qui s'étaient précisément libérés de la tutelle par leur statut. La liberté et le contrôle de l'usage de cette liberté sont incompatibles. Et cette constatation forme l'un des principes de notre société qu'il serait absurde de compromettre pour imposer une morale destinée justement à favoriser la liberté.

La crainte de voir notre sens de l'honneur décliner s'il n'est pas davantage soutenu par la législation me semble vaine et non seulement absurde. L'honneur doit pouvoir se défendre, dit-on. En réalité, on voudrait l'assurer sur autre chose que lui-même. Mais en vérité il se défend parfaitement lui-même selon nos principes. Si l'honneur est une condition du statut de citoyen, ne faut-il pas retirer ce statut à ceux qui se déshonorent ? C'est ce qu'il pourrait sembler à première vue. Mais nous avons vu que cette pratique nous ferait retomber dans un régime de contrôle qui supprimerait en fait la liberté indissociablement liée à cet honneur. Il faut le laisser se défendre par lui-même, disais-je. En effet, notre sens de l'honneur suffit amplement à nous pousser à blâmer ce qui lui est contraire. Et le déshonneur consiste précisément en cela, en cette répugnance que certaines attitudes provoquent chez ceux qui ont le sens de l'honneur, soi-même comme les autres d'ailleurs. Celui qui se déshonore s'exclut automatiquement de la société des gens estimables, et la punition appropriée du déshonneur est justement là.

J'ajoute qu'il serait paradoxal de soumettre les plus libres dans notre société, les citoyens, à des contraintes légales plus étroites que les simples adultes non citoyens, comme si notre société voulait laisser davantage de responsabilité morale et de liberté à ceux qu'elle estime moins dignes de liberté et moins capables du plus grand honneur. La prostitution est permise par nos lois, et certains adultes non citoyens la pratiquent, sans que nous désirions les condamner. Les en estimons-nous pourtant autant que ceux qui évitent les situations de servitude ? Certainement pas. Cependant nous ne nous sentons pas portés à vouloir les obliger à répondre à un code de conduite supérieur, dont ils n'éprouvent pas les exigences. Mais si un citoyen se prostitue, n'enfreint-il pas le code de l'honneur, qu'il est censé respecter ? Absolument. Mais ce code n'est pas un ensemble de règles du même type que les lois, auxquelles il faut se soumettre au risque d'être puni à la manière dont on punit ceux qui enfreignent les lois, en leur faisant subir des peines conventionnelles en elles-mêmes relativement indépendantes des conséquences de leurs actes. Car il faut obéir à la loi, qu'on en ait ou non le désir, de bon comme de mauvais gré. En revanche, ce qui pousse le citoyen à respecter le code de l'honneur, c'est l'exigence qui découle de son propre sens de l'honneur, ou qui s'identifie même à ce sens. Le véritable citoyen ne suit pas ce code par contrainte extérieure, mais par adhésion intime, et librement pour cette raison. Vouloir transformer le code de l'honneur en un petit système de lois ne valant que pour les citoyens, cela reviendrait donc à abolir ce qui constitue justement ce sens de l'honneur, et la liberté qu'il implique. Si nous avons jugé quelqu'un libre, c'est-à-dire capable de suivre le code de l'honneur par conviction, et non par obéissance à une force étrangère à lui, il nous faut respecter cette liberté également quand elle s'oppose sur un point ou l'autre à ce code. Car alors, ce citoyen déshonoré pour nous, et que nous mépriserons dans cette mesure, nous avons commencé par le reconnaître comme citoyen, et comme libre même de critiquer notre code de l'honneur, et d'agir selon sa conviction même s'il n'emporte pas la nôtre. X et d'autres riaient quand je tentais de dire en quoi consistait le déshonneur de la prostitution. Je pense avoir raison, et je crois qu'ils me donnent raison en réalité, abstraction faite du plaisir de la polémique. Mais si un citoyen persiste à trouver que certaines formes de prostitution sont entièrement compatibles avec son honneur tel qu'il le comprend, et qu'il la pratique en prétendant ne pas diminuer sa liberté, alors nous pouvons certes le blâmer, lui demander ses raisons éventuellement, nous dissocier moralement de lui. Si nous avons raison, alors nous aurons aussi raison de le mépriser, et c'est à juste titre qu'il supportera la charge de son opposition à notre sens de l'honneur. Si nous avons tort, alors nous ne l'aurons au moins pas contraint à feindre de suivre un sens moral qu'il ne partage pas avec nous, et nous ne lui aurons pas interdit de se défendre et de nous convaincre peut-être que ses exigences morales ne sont pas inférieures aux nôtres. S'il y réussit, il rétablira son honneur et affinera le sens que nous en avons. En lui donnant le statut de citoyen, ne lui avons-nous pas accordé aussi cette liberté de s'opposer à nous et même, à la limite, à notre sens de l'honneur ?

Je vous invite donc à rejeter toute proposition de légiférer spécifiquement pour les citoyens, que ce soit à propos de la prostitution ou de n'importe quel autre point d'honneur, et de maintenir la différence essentielle entre la loi d'un côté et, de l'autre, les règles d'une nature très différente composant notre code de l'honneur.